Règlement concernant les articles interdits

Règlement concernant les articles interdits

1H2O3, n’est pas une place de marché dont les fournisseurs, fabricants et artisans sont sélectionnés et présentés par un modérateur. Cependant, pour diverses raisons, nous interdisons certains types d’articles sur 1H2O3. Certains présentent des risques juridiques pour notre communauté alors que d’autres sont incompatibles avec nos valeurs, sont nuisibles pour nos membres, ou ne sont tout simplement pas dans l’esprit d’1H2O3. Ce règlement explique ce qui est interdit ou restreint sur 1H2O3

Ce règlement fait partie de nos Conditions d’utilisation. En ouvrant une boutique 1H2O3, vous signifiez que vous acceptez ce règlement et nos Conditions d’utilisation.

Les types d’articles suivants sont interdits ou restreints sur 1H2O3, que nous désignons collectivement dans ce règlement par le nom « 1H2O3 ».

Les décisions politiques sont complexes. Nous considérons de nombreux facteurs différents et souvent divergents avant d’arriver à une décision sur ce qui est le mieux pour notre communauté. Parce que nous sommes une communauté sensible à la protection de l’environnement, nous pouvons nous tromper sur l’interprétation de la liberté d’expression. Nous avons également tendance à autoriser des articles qui présentent une valeur éducative, mais nous savons que même ces articles sont soumis à une variété de réponses émotionnelles et d’interprétations valables et parfois contradictoires.

Il existe certains sujets sur lesquels nous ne pourrons jamais parvenir à un consensus en tant que communauté ; c’est comme ça. Afin d’aider à fournir plus de clarté et de perspicacité dans notre processus d’élaboration des règlements, nous avons inclus le raisonnement derrière nos décisions et des détails sur la façon dont elles seront appliquées, notamment quelques exemples représentatifs plus bas de ce qui est permis sur le site 1H2O3.

1. Alcool, tabac, drogues, matériel destiné à la consommation de drogue et médicaments

L’alcool et les drogues sont interdits sur 1H2O3. Ces substances font face à des restrictions juridiques graves et, dans de nombreux cas, sont considérées comme des substances contrôlées en vertu du droit applicable. Notre règlement s’applique également à d’autres substances qui ont ou sont supposées avoir un effet enivrant ou curatif. En dehors de possibles restrictions juridiques, ces substances ne sont tout simplement pas dans l’esprit d’1H2O3 et, par conséquent, nous ne les autorisons pas.

Plus de détails :

Voici des exemples d’articles qui ne peuvent pas être mis en vente sur 1H2O3 :

  1. Alcool
  2. Produits du tabac, produits fumables, e-cigarettes et e-liquides.
  3. Drogues et certaines substances à base de plantes, y compris les substances utilisées à des fins récréatives et médicinales, indépendamment de leur légalité.
  4. Attirail de drogue, y compris par exemple, articles avec un carburateur, bangs et pipes à eau, et vaporisateurs et leurs composants.
  5. Médicaments et produits pharmaceutiques.

Restrictions sur la description des effets thérapeutiques escomptés :

Une allégation thérapeutique correspond à tout élément d’une fiche produit ou d’une boutique suggérant qu’un article prévient, guérit ou traite une condition médicale ou une maladie. Les allégations thérapeutiques sont soumises à divers degrés de législation. Si vous utilisez des allégations sur les effets thérapeutiques escomptés d’un article en vente sur 1H2O3, nous vous recommandons fortement de consulter un expert qualifié dans le domaine pour déterminer les réglementations qui s’appliquent à votre cas. Vous avez la responsabilité de connaître et de respecter toutes les lois et réglementations qui s’appliquent aux articles que vous vendez.

En accord avec nos valeurs, 1H2O3 interdit certaines allégations thérapeutiques telles que les allégations pouvant tromper ou poser un risque exagéré pour notre communauté. 1H2O3 peut supprimer les allégations que nous considérons comme étant inappropriées ou ne convenant pas à notre plate-forme de vente. Si nous recevons un préavis en bonne et due forme d’une autorité judiciaire, il peut arriver que nous supprimions un article.

2. Produits d’origine animale et restes humains

Certains produits d’origine animale sont très réglementés et, en raison du risque de préjudice envers des animaux vivants, en voie de disparition ou de compagnie, ne sont pas dans l’esprit d’1H2O3.

Plus de détails :

Voici des exemples de produits d’origine animale qui ne peuvent pas être mis en vente sur 1H2O3 :

  1. Animaux vivants.
  2. Articles dérivant ou créés à base d’espèces animales désignées comme menacées ou en danger sur les espèces en voie de disparition ou répertoriés dans l’Annexe I du traité CITES (Convention sur le commerce international des espèces menacées (CITES).
  3. Produits à base de peaux ou de morceaux de chats ou de chiens.
  4. Ivoire ou os d’animaux produisant de l’ivoire, y compris défenses en ivoire, ivoire de wapiti, ivoire fossilisé et ivoire de mammouth laineux.
  5. Articles à base de restes humains, à l’exception des cheveux.

Nous espérons que tous nos membres suivent leurs lois locales. En cas d’envoi d’articles à l’étranger, nous vous recommandons également de consulter le traité CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora – Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction) pour obtenir des informations spécifiques sur l’importation et l’exportation d’articles qui peuvent être menacés en raison de la nature de ce commerce.

3. Articles dangereux : Matériels dangereux, articles rappelés et armes

Pour des raisons de sécurité et en raison de dispositions légales complexes entourant certains éléments, nous demandons à nos membres de ne pas vendre d’articles qui pourraient être considérés comme dangereux.

Plus de détails :

Matières dangereuses

En raison du préjudice potentiel causé par des matières dangereuses, ainsi que de dispositions juridiques complexes entourant ces matières, y compris des restrictions de transport, les matières dangereuses sont interdites sur 1H2O3.

Bien que la liste ne soit pas exhaustive, les articles suivants sont des exemples de matières dangereuses interdites :

  1. Explosifs (feux d’artifice ou cierges magiques)
  2. Articles inflammables
  3. Gaz
  4. Matières radioactives
  5. Substances toxiques (tels que poisons)

 

Armes

Le contexte est important lorsqu’il s’agit de définir ce qui est ou n’est pas une arme. En cas de doute, il est sûr de supposer que nous n’autoriserons pas n’importe quel outil ou instrument qui est destiné à être utilisé comme une arme pour infliger des blessures à une personne. En règle générale, les articles suivants ne sont pas autorisés sur 1H2O3 :

  1. Fusils, couteaux ou autres armes flagrantes (même de type vintage)
  2. Armes factices qui ressemblent à des armes réelles

4. Articles appelant à la haine : Articles qui font la promotion, soutiennent ou glorifient la haine

Nous voulons que 1H2O3 soit une communauté dans laquelle les gens de toutes les origines, nationalités, religions, affiliations politiques, et même ayant différents types d’humour se sentent les bienvenus.

Plus de détails :

1H2O3 n’autorise pas les articles ou les fiches produits qui font la promotion, supportent ou glorifient la haine envers des personnes ou rabaissent des gens en fonction des critères suivants : race, ethnicité, pays d’origine, religion, sexe, identité de genre, handicap ou orientation sexuelle (collectivement, « groupes protégés ») ni les contenus ou articles faisant la promotion d’organisations ou de personnes exprimant de telles vues.

Les articles suivants ne sont pas autorisés sur 1H2O3 :

  1. Articles qui supportent ou commémorent des groupes haineux actuels ou historiques, y compris articles de collection ou de propagande.
  2. Articles qui contiennent des insultes raciales ou des termes péjoratifs, en référence à des groupes protégés.

5. Articles illégaux, articles promouvant des activités illégales et articles fortement réglementés

Nous respectons la loi et nous attendons à ce que les vendeurs 1H2O3 respectent également la loi.

Plus de détails :

Les articles illégaux et les articles qui font la promotion d’activités illégales, y compris les articles contrefaits ou volés, ne sont généralement pas autorisés sur 1H2O3 . De même, les articles qui sont soumis à des systèmes d’enregistrement ou des réglementations juridiques complexes ne sont pas autorisés. Dans la mesure où 1H2O3 est une société internationale, il est important de respecter les lois des marchés dans lesquels vous proposez des articles à la vente. Ce qui est légal dans un pays peut être interdit dans un autre. Toutes les formes d’activités illégales sont strictement interdites. En outre, les fiches produits ne peuvent pas faciliter ou promouvoir des actes illégaux à travers des images ou des descriptions.

De plus, en raison de restrictions juridiques complexes qui varient selon l’emplacement, 1H2O3 n’autorise pas la vente de biens immobiliers ou de véhicules à moteur (par exemple : voitures, motos, bateaux, remorques de voyage, etc.).

Nous demandons aux vendeurs de suivre toutes les lois applicables pour les articles qu’ils mettent en vente.

6. Articles internationalement réglementés

Notre place de marché fournit une connexion directe entre acheteurs et vendeurs dans le monde entier. Si vous achetez ou vendez un article depuis un autre pays, ou si vous entrez dans une transaction à l’international, vous êtes responsable du respect des restrictions liées au commerce international.

Les membres d’1H2O3  doivent être conscients que chaque pays peut avoir son propre ensemble de restrictions commerciales, et que certains articles peuvent ne pas être autorisés pour l’exportation ou l’importation en vertu de lois étrangères. Il est recommandé de consulter les lois de toute juridiction étrangère lorsqu’on envisage une transaction impliquant l’expédition de marchandises à l’étranger.

Enfin, les membres de 1H2O3 doivent être conscients que des processeurs de paiement tiers, tels que PayPal, peuvent indépendamment surveiller le respect de la conformité des transactions et bloquer certaines transactions dans le cadre de leurs propres programmes de conformité. 1H2O3 n’a aucun pouvoir ou contrôle sur la prise de décision indépendante de ces fournisseurs.

7. Pornographie et contenu pour adultes

En tant que communauté sensible à l’environnement, nous avons tendance à être assez ouverts quant à ce que nous autorisons sur 1H2O3, mais nous n’acceptons pas la pornographie. Au-delà de cela, nous interdisons le contenu pour adultes afin que les personnes qui soient offensées par ce type de matériel n’aient pas à le voir. Si vous vendez un contenu pour adultes, nous vous demandons de comprendre que différentes sensibilités existent de par le monde et que nous essayons d’être respectueux.

8. Articles violents : Articles qui font la promotion, soutiennent ou glorifient la violence

Nous souhaitons qu’1H2O3 soit un endroit sûr pour tout le monde. Aucun contenu ne devrait jamais être utilisé pour promouvoir ou glorifier des actes de violence envers d’autres.

Nous sommes heureux de proposer ce règlement dans la langue de votre choix, mais il est important de comprendre que la version française de ce document contrôle et régit votre utilisation des services d’1H2O3. Vous pouvez modifier votre préférence de langue dans les paramètres de votre compte.

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